Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMBULE
MOBITEC, SAS

Numéro de dépôt :
4088453
Date de dépôt :
02/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/05/2024
AMBULE de MOBITEC

Présentation de la marque AMBULE

Déposée le 2 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOBITEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AMBULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOBITEC domicilié(e) 7 RUE DES COUTURES - 77200 - TORCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 937 089 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque AMBULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088453.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMBULE est expirée depuis le 2 mai 2024.

MOBITEC a également déposé les autres marques suivantes : MOBITEC AMENAGEMENTS DE VEHICULES UTILITAIRES


MOBITEC, SAS - 7 RUE DES COUTURES - 77200 - TORCY - France - SIREN 528937089


CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement avec modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Véhicules spéciaux.

Vente au détail de véhicules de secours, de véhicules spéciaux.

Informations sur aménagements de véhicules de secours ou véhicules spéciaux ; aménagement et adaptations de véhicules utilitaires destinés au transport de personnes malades, blessées ou parturientes, a savoir installation et pose de materiel.